INVESTISSEURS EXPATRIÉS : la (lourde) TAXE CACHÉE sur vos actifs US (Dollar, ETFs, Actions, Fonds d’investissements, Obligations, immobilier…)

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Ah, l’Amérique. Le rêve, Wall Street, la tech qui explose, le portefeuille qui gonfle. Vous êtes là, confortablement installé à Maurice, Genève, Dubaï, Paris ou sur une plage de Bali, à cliquer sur “Acheter” pour du NVIDIA ou du Tesla, persuadé d’être le roi du pétrole. C’est beau !

Sauf que personne ne vous a prévenu de la petite clause en bas de page, celle écrite en tout petit : l’Internal Revenue Service (IRS) est votre associé silencieux (et vorace).

Avant même de parler de votre mort, parlons de votre vie. Chaque fois qu’une société américaine vous verse un dividende, l’IRS se sert le premier. C’est la Withholding Tax.
Le tarif standard? 30 % retenus à la source.
Si vous habitez un pays avec un traité fiscal (comme la France), vous pouvez souvent réduire ce racket à 15 %. Mais si vous êtes résident d’un pays “sans traité” (Dubaï, Monaco, Maurice, etc.), c’est 30 % “flat”, mangé par l’oncle SAM.

Mais ça, c’est l’apéritif.

Le plat de résistance, c’est l’impôt sur votre cadavre 💀 : l’Estate Tax. Si vous n’êtes pas citoyen US et que vous n’y vivez pas (le fameux statut “Non-Resident Alien” ou NRA), vous êtes une cible facile.

Ce papier n’est pas un conseil fiscal ; c’est une autopsie de votre patrimoine futur si vous ne faites rien.

Je ne suis pas conseiller fiscaliste, il s’agit juste du résultat de mes propres recherches, faites vous accompagner par un spécialiste ! Mais bordel j’ai halluciné quand j’ai découvert cela 😅.

MERCI à mon ami Alexandre Vinal de m’avoir parlé de ça quand il l’a découvert lui-même !

Le piège : 60 000 dollars, la blague du siècle

C’est ici que ça devient drôle. Un Américain, lui, peut transmettre près de 14 millions de dollars sans que le fisc ne bouge une oreille. C’est royal.

Mais vous ? L’investisseur étranger qui finance leur dette et booste leurs marchés? L’Oncle Sam vous accorde un abattement princier de… 60 000 dollars.

Vous avez bien lu. Soixante mille. Ça ne paie même pas une Tesla neuve. Le calcul est d’une simplicité biblique : tout ce qui dépasse ces 60 000 $ est taxé. Et pas qu’un peu. Ça commence doucement, mais très vite, vous tapez le plafond de 40 %.

Imaginez le scénario : vous avez un portefeuille d’actions US de 1 million de dollars. Vous pensiez le léguer à vos enfants? Erreur. L’IRS va d’abord se servir d’environ 350 000 $. Vos héritiers auront les restes. C’est du racket légal, ni plus ni moins.

La “Kill List” : ce qui vous explose à la figure

Le diable est dans les détails, ou plutôt dans la définition du “Situs”. En gros, si l’IRS décide que votre actif est “situé” aux USA, vous êtes cuit. Et leur définition de la géographie est… créative.

Voici les mines sur lesquelles vous marchez :

• Les actions US (le classique) : vous achetez du Apple ou du Microsoft via votre banque à Zurich, Singapour ou Paris ? Vous pensez être à l’abri parce que la banque est hors sol US ? Perdu. L’action est émise par une société américaine, donc c’est un actif US. Peu importe où dort le titre, l’IRS vous traquera.

• Les fonds d’investissements US (Mutual Funds) : beaucoup d’investisseurs achètent des parts de fonds communs américains (ex: un fonds Vanguard US Mutual Fund). Pour l’IRS, c’est une société US. Taxable à 40 %.

• Les ETFs US : vous aimez les ETFs Vanguard ou iShares cotés à New York (ISIN commençant par “US”) ? Mauvaise pioche. Ce sont des sociétés US. Taxables dès le premier dollar au-dessus de 60k.

• Le piège des obligations (Bonds vs Bond Funds) : c’est la subtilité qui tue.

  • Obligations en direct : si vous achetez une obligation du Trésor US (T-Bond) ou une obligation d’entreprise US en direct, elles sont généralement exonérées d’Estate Tax (règle du “Portfolio Debt Exception”).

  • Fonds d’obligations (ETF Bond US) : si vous achetez les mêmes obligations via un ETF américain (ex : TLT ou AGG), vous détenez une action de fonds US. C’est taxable à 40 %. Vous transformez un actif exonéré en actif taxable juste en changeant l’enveloppe.

• L’immobilier (l’évidence) : votre appartement à Miami ou New York. Évidemment taxable. Et attention au piège de la dette : on vous taxe sur la valeur brute de l’immeuble, pas sur ce qu’il vous reste après crédit, sauf montages très spécifiques.

• Le cash chez le courtier (le vice absolu) : c’est la subtilité qui fait mal. Le cash sur un compte bancaire US (Bank of America, Citibank) est exonéré. Ouf. MAIS, le cash qui traîne sur votre compte de courtage (Interactive Brokers, Schwab…) en attente d’être investi ? C’est souvent considéré comme un actif US taxable. Mourir liquide chez un courtier US est une erreur financière majeure.

Le “crash test” des pays : qui s’en sort ?

J’ai pris en compte les pays dans lesquels des membres de ma communauté privée UMento sont installés :

ays de Résidence	Verdict	Pourquoi?
France	SAUVÉ (mais…)	Traité en béton (1978/2004). Vous bénéficiez d’un abattement bien supérieur (pro-rata), mais vos héritiers devront révéler tout votre patrimoine mondial à l’IRS pour l’obtenir.
Suisse	SAUVÉ (VIP)	Traité favorable (1951). Comme pour la France, les résidents suisses ont droit à un abattement “pro-rata”. Au lieu de 60k$, l’abattement peut grimper à plusieurs millions, calculé sur la part de vos actifs US par rapport à votre fortune mondiale. Le piège : il faut donner à l’IRS le détail complet de votre fortune mondiale. Adieu discrétion suisse.
Maurice	FOUTU	Pas de traité succession. Abattement limité à 60 000 $.
Émirats (Dubai/Abu Dhabi)	FOUTU	Pas de traité succession. Le “paradis” de Dubai est un enfer pour l’Estate Tax US.
Estonie	FOUTU	Traité revenu (1998), mais rien pour la succession. 60k limit.
Lettonie	FOUTU	Idem. Pas de protection succession.
Bulgarie	FOUTU	Rien. Vous êtes à nu.
Indonésie (Bali)	FOUTU	Pas de traité succession.
Thaïlande	FOUTU	Traité revenu ok, mais rien pour la mort.
Maroc	FOUTU	Pas de traité succession listé.
Costa Rica	FOUTU	Aucune convention. 60k limit.

Zoom sur le cas Suisse : Si vous résidez à Genève ou Zurich, vous faites partie du club très fermé des protégés. Grâce à l’article III du traité US-Suisse, l’IRS vous accorde une portion de l’abattement des citoyens US (13,99M$ en 2025). Le calcul : si vos actifs US représentent 10 % de votre fortune totale, vous avez droit à 10 % de l’abattement de 13,99M$, soit ~1,4M$. C’est génial comparé aux 60k$. Mais pour prouver ce ratio, l’exécuteur testamentaire doit fournir à l’IRS un inventaire complet de vos comptes à l’UBS, de votre chalet à Gstaad et de vos lingots. L’IRS ne vous croit pas sur parole. Pour beaucoup de Suisses attachés à la confidentialité, c’est une pilule difficile à avaler.

L’addition salée : sortez les mouchoirs

Faisons les comptes pour un résident d’un pays “sans traité” (Maurice, Dubaï, etc.) qui décède avec un portefeuille d’actions US.

• Portefeuille de 300 000 $ :

  • Abattement : 60 000 $

  • Base taxable : 240 000 $

  • Impôt à payer (approx) : ~ 70 000 $

  • Ça pique déjà.

• Portefeuille de 600 000 $ :

  • Abattement : 60 000 $

  • Base taxable : 540 000 $

  • Impôt à payer (approx) : ~ 170 000 $

  • Là, on commence à parler d’une belle voiture de sport offerte au fisc US.

• Portefeuille de 1 000 000 $ :

  • Abattement : 60 000 $

  • Base taxable : 940 000 $

  • Impôt à payer (approx) : ~ 320 000 $

  • Un tiers de votre vie de labeur part en fumée.

Note : les calculs suivent le barème progressif de l’IRS

Le cauchemar administratif : “faire le mort” ne marche pas

“Mais comment sauront-ils que je suis mort ?” demandez-vous naïvement. Simple. Votre courtier ou votre banque le saura. Et dès qu’ils le savent, ils gèlent tout. Pourquoi ? Parce que s’ils laissent vos héritiers vider le compte sans payer l’IRS, la banque devient responsable de votre impôt. Ils ne prendront jamais ce risque.

Pour débloquer les fonds, vos héritiers devront fournir un Transfer Certificate (Form 5173). Pour avoir ce Graal, il faut :

1. Remplir le formulaire 706-NA (une purge administrative de 9 mois minimum).

2. Payer l’impôt.

3. Attendre que l’IRS daigne répondre (comptez 15 à 24 mois de délai actuellement pour le certificat ).

Pendant ce temps ? Vos actions Tesla s’effondrent ? Dommage, vous ne pouvez pas vendre. Le compte est bloqué. Vos héritiers regardent le cours de bourse baisser, impuissants, en attendant un tampon d’un bureaucrate à Cincinnati.

La porte de sortie (avant qu’il ne soit trop tard)

Heureusement, il y a des parades. Si vous êtes encore en vie, bougez, sinon ben… vous ne lisez pas ces lignes hein… .

1. La solution “low cost” (la base) : Vendez vos ETFs américains (“US…”) et achetez leurs équivalents UCITS domiciliés en Irlande ou au Luxembourg (ISIN “IE…” ou “LU…”). Pourquoi ? Juridiquement, vous détenez une part d’une société irlandaise. L’Irlande détient les actions US. Vous, vous êtes hors de portée de l’IRS. C’est propre, net et efficace.

2. La “Blocker Corp” (pour les gros poissons) : La stratégie reine est l’interposition d’une société étrangère. Le principe est simple : vous ne détenez pas l’actif US, vous détenez une action étrangère qui détient l’actif US. Au décès, l’IRS ne voit que la société étrangère, qui ne meurt jamais.

   Mais attention, le choix de la structure est critique. Voici les nuances vitales :

   • L’Option “LLC US” (Le “Faux Ami” Mortel) : Beaucoup d’investisseurs pensent : “Je vais créer une LLC au Delaware pour acheter ma maison, comme ça je suis protégé.” FAUX. ARCHI-FAUX. Une LLC américaine est une entité américaine. Si vous, non-résident, détenez des parts de LLC, vous détenez un actif intangible situé aux États-Unis (“US Situs Asset”). Résultat : Vos parts de LLC sont taxables à 40 % dans votre succession. C’est inefficace. Une LLC ne protège de l’Estate Tax que si elle est elle-même détenue par une société étrangère.

   • L’Option BVI / Cayman / SA Suisse (Le Classique) : C’est la voie royale. Une société purement étrangère (non-US). Elle paiera l’impôt sur les sociétés US sur ses revenus locatifs, mais elle bloque totalement l’Estate Tax. C’est propre et sans bavure.

   • L’Option “UK LLP” (Le “Check-the-Box” Magique) : Pour les investisseurs avertis, le UK Limited Liability Partnership (LLP) est une arme redoutable, si elle est maniée avec précision.

     • L’Astuce Fiscale (Form 8832) : Par défaut, les US peuvent voir le LLP bizarrement. Mais vous pouvez faire une élection fiscale (“Check-the-Box”) pour demander à l’IRS de traiter votre UK LLP comme une Corporation Étrangère.

     • La Magie :

       1. Pour l’IRS (US) : Le LLP est une société de capitaux étrangère (UK Corp). Vos parts sont des actions étrangères => Pas d’Estate Tax US. (Blocker validé).

       2. Pour le HMRC (UK) : Le LLP reste fiscalement transparent (“See-through”). Si les membres ne sont pas résidents UK et que l’activité (ex : immobilier ou actions US) est hors UK, il n’y a généralement pas d’impôt sur les sociétés au Royaume-Uni.

     • C’est le Saint Graal : protection contre l’impôt sur la mort aux US, sans créer une nouvelle couche d’impôt société au UK. Mais attention, cela demande des avocats compétents pour l’accord d’exploitation (“Operating Agreement”) et la gestion de la résidence fiscale.

3. L’assurance vie (PPLI) : Une enveloppe d’assurance-vie luxembourgeoise bien structurée peut aussi faire écran, car c’est l’assureur qui détient les titres, pas vous.

Le mot de la fin

L’investissement aux US est incontournable. Mais y aller sans protection quand on habite à Bali ou Dubaï, c’est comme sauter en parachute en espérant tricoter la voile pendant la chute. Même pour les Suisses et les Français “protégés”, la paperasse est telle qu’il vaut souvent mieux éviter la détention en direct.

Vérifiez vos ISIN. Vérifiez vos structures. Et surtout, ne comptez pas sur la clémence de l’IRS. Ils n’en ont pas 😭.

Disclaimer : je ne suis pas avocat fiscaliste. Ce texte sert à vous réveiller, pas à remplacer une consultation avec un pro qui coûte cher (mais moins cher que 40 % de votre patrimoine héhé).

Sources

• Code fiscal américain (Internal Revenue Code – IRC) : Sections 2101-2108 (Impôt sur la succession des non-résidents).

• IRS Instructions for Form 706-NA : Instructions officielles pour la déclaration de succession des non-résidents.

• Convention fiscale France-États-Unis : Convention du 24 novembre 1978, modifiée par le protocole du 8 décembre 2004 (Articles sur les successions et le crédit unifié).

• Convention fiscale Suisse-États-Unis : Convention du 9 juillet 1951 relative aux droits de succession (Article III sur l’abattement spécifique).

• IRS Regulation § 20.2104-1 : Définition des biens situés aux États-Unis (US Situs Property).

• IRS Regulation § 20.2105-1 : Définition des biens situés hors des États-Unis (Portfolio debt, assurance-vie).

• Affaire judiciaire : Pierre v. Commissioner, 133 T.C. 2 (2009) (Traitement des LLC pour les droits de donation/succession).

• IRS Publication 515 : Retenue à la source sur les non-résidents (Withholding of Tax on Nonresident Aliens).